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Marques déposées par MOINE Pierre
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VARIOCAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VARIOCAME
MOINE Pierre

Numéro de dépôt :
93479935
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque VARIOCAME

Déposée le 5 août 1993 par MOINE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VARIOCAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est MOINE Pierre, domicilié(e) Le Bourg, 71290 HUILLY SUR SEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats - France.

La marque VARIOCAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIOCAME est expirée depuis le 5 août 2003.

MOINE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MUSICOS


MOINE Pierre - Le Bourg, 71290 HUILLY SUR SEILLE - France


FIDAL Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Accouplements et organes de transmissions Sièges pour véhicules Sièges

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.